Pourquoi choisir offshore?P>
Les sociétés off-shore (d'extra-territorialité) ont un grand réseau de clients: à partir des corporations internationales importantes jusqu'aux sociétés de commerce modestes (business-groups), tant familiales, que privées. Les clients participent aux différentes sphères d'activité: banques, agences d'affaire, commerce, gestion des fonds, assurances, conseils sur l'investissement, propriétés, cadres, exportation et importation de produits, agriculture, production, bâtiment, électronique, énergie, technique, navigation, industrie textile, ressources naturelles, pétrole et gaz, chimie, financement de projets, arts, production de films, show-business, hôtels etc.
Certains exemples illustrant les travaux des sociétés off-shore avec leurs clients suivis de commentaires sont exposés ci-après:
Investissements internationaux
Les sociétés off-shore (d'extra-territorialité) servent régulièrement d'intermédiaire aux grandes compagnies et aux petites entreprises individuelles pour détenir en portefeuille les titres de placement. Ces portefeuilles de valeurs mobilières peuvent contenir des actions, des obligations, des fonds disponibles et beaucoup d'autres moyens d'investissement.
Les fonds disponibles que possède une société off-shore peuvent rapporter des bénéfices ou être placés dans le trésor collectif.
Plusieurs clients demandent souvent d'organiser dans la zone off-shore le service assurance-vie ou de mettre sur pied la pratique de conclusion de contrats de retraite.
Certaines personnes exploitent souvent les sociétés off-shore en tant que sociétés faîtières(holding) sur différents marchés mondiaux et dans nombre de pays. Les sociétés faîtières(holding) peuvent assurer la confidence et faire des économies sur les charges professionnelles et autres. On a souvent recours aux sociétés off-shore pour conserver l'héritage et diminuer les frais de conservation respectifs. Pour diminuer le risque que les sociétés de commerce et individuelles peuvent courir dans leurs pays natals ou dans des pays tiers ils doivent faire de leur mieux pour éviter une erreur en choisissant une juridiction qui soit stable du point de vue politique et économique.
Commerce international
Les sociétés internationales pour l'achat et la vente ont intérêt à faire participer les sociétés off-shore aux transactions qu'ils passent dans le domaine de commerce extérieur parce que les bénéfices tirés des actes d'achat de marchandises dans un pays et de leur vente dans un autre pays sont accumulés dans la société off-shore et exonérés d'impôts retenus normalement par l'administration du centre off-shore.
Grâce aux impôts réduits les juridictions telles que l'île de Man, l'île de Madère, Chypre et d'autres ont acquis un aspect particulièrement attrayant pour passer des transactions dans les compétences de l'Union Européenne. Les pays membres de l'UE exigent que toute transaction conclue sur leurs territoires soit soumise à l'enregistrement obligatoire de la TVA. A cet egard on s'impose la question de la reduction de cet impot au minimum. L'utilisation des compagnies caraibiennes ne fournit pas de moyen pour le faire. C'est pourquoi les juridictions les plus populaires dans ce but sont l'ile de Man, l'ile de Madere et Chypre.
L'acquitement des arriérés d'une société résidante de la juridiction à impôts élevés par le biais des sociétés constituées dans des juridictions à impôts réduits est possible moyennant le transfert de fonds aux juridictions à impôts réduits.
Les societés off-shore conviennent aussi pour faire des achats en gros. Une association de sociétés peut avoir la chance de bénéficier de la réduction des prix d'achat fixés à titre administratif. Ainsi, une société off-shore est beaucoup plus profitable en ce qui concerne la taxation qu'une structure ordinaire (non off-shore).
Sociétés particulières
Nombre d'hommes d'affaires qui offrent différents services dans les domaines de bâtiment, de technique, d'aviation, d'ordinateurs, de finances, de production de films et de distractions ont la chance de faire des économies sensibles sur les impôts en établissant dans une zone off-shore une compagnie particulière de service.
Une société off-shore a le droit de passer avec une personne particulière un contrat sur les services qui seront offerts par cette personne hors du pays de sa résidence. Ainsi, les honoraires gagnés par cette personne seront accumulés dans la zone off-shore et exonérés d'impôts. Tous les payements versés à la personne particulière non résidante pourront être structurés de façon à minimiser l'impôt sur le revenu.
Sociétés holding (sociétés faîtières)
Les corporations off-shore ont souvent des investissements dans leurs succursales et/ou dans des sociétés anonymes publiques (des compagnies associées cotées ouvertement) ou privées, ainsi que dans des sociétés conjointes. L'augmentation du capital grâce aux certains investissements peut être exempte d'impôt. En cas de répartition de dividendes on peut aboutir à la réduction des impôts moyennant les sociétés incorporées dans des juridictions à impôts réduits ou nuls qui sont signataires d'accords de non double imposition (compensatoires) avec l'Etat signataire d'accord en question.
Souvent de grandes corporations ont intérêt à investir dans les pays non signataires d'accords de non double imposition entre les pays investisseur et à investir. Dans ce cas une société intermédiaire doit être établie dans une juridiction signataire d'accord de non double imposition.
La société holding de Madère - SGPS ( Sociedade gestora de Participacoes Sociais) , par exemple, permet d'investir dans les pays de l'UE les structures corporatives y enregistrées tombant sous la Directive sur les sociétés tête de file et affiliées. Chypre a passé nombre d'accords tant avec plusieurs pays d'Europe de l'Est qu'avec des pays ex-soviétiques. Sous cette optique les sociétés cypriotes s'avèrent très efficaces, du point de vue des impositions, pour investir dans les pays mentionnés ci-avant.
Propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle, y compris le logiciel, le brevet, la marque et la qualité d'auteur peut appartenir à une société off-shore ou y être inscrite. La possession de ces droits permet à la société off-shore de passer avec d'autres sociétés, intéressées à jouir de ces droits, des contrats de licence ou de franchise.
Le revenu peut être accumulé dans la zone off-shore. Le bon choix d'une juridiction permet de réduire le taux de la taxe moyennant les accords de non double imposition (compensatoires).
Les Pays-Bas, le Royaume-Uni, Madère, Chypre et l'île Maurice sont les exemples des juridictions bien choisies pour détenir la propriété intellectuelle.
Propriété immobilière et foncière
La propriété immobilière et foncière de la zone off-shore permet d'exonérer d'impôts les bénéfices, la succession des biens, le transfert des propriétés ce qui présente souvent certains avantages.
Si, par exemple, une societé off-shore qui appartient à un non résident de la Grande Bretagne achète un immeuble en Grande Bretagne en vue d'investir et le vend ultérieurement à un tiers, le bénéfice tiré de cette transaction est exonéré d'impôt britannique.
En outre, la société off-shore a le moyen de réduire sensiblement l'impôt sur le profit tiré de bail en structurant de façon heureuse le mécanisme de l'emprunt compensatoire.
Compte tenu de l'instabilité politique et économique dans certains pays, plusieurs multinationales tiennent à minimiser le risque par le biais de transfert de tous leurs fonds et des opérations de base dans une zone off-shore. Le Luxembourg et les Bermudes, par exemple, permettent d'établir sur leurs territoires de nombreuses sociétés qui changent de juridiction pour réaliser leurs opérations.
Les sociétés off-shore sont profitables pour l'augmentation de revenus par voie de prêts et d'émmission d'obligations. Les structures de ce type permettent de réduire la retenue de l'impôt sur l'intérêt produit par les valeurs mobilières. La Grande Bretagne et certains autres pays, par exemple, augmentent aux non résidents l'impôt sur l'intérêt produit par les obligations non cotées. Or, en cas pareil il est d'importance vitale d'éviter l'imposition double.
Finances
On établit des sociétés financières off-shore pour gérer le trésor commun des groupes de sociétés. Le versement des intérêts produits par les valeurs mobilières des groupes de sociétés peut être imposable mais ces impôts sont différents des taxes ordinaires imposées aux corporations. Les intérêts à verser sont sujets à la déduction à cause des impôts. Or, la consolidation des payements des intérêts dans une société financière off-shore peut être bénéficière grâce aux économies sur les impôts. Plusieurs grandes compagnies établissent leurs propres sociétés off-shore pour mélanger les dividendes provenant des compagnies associées et réaliser le bénéfice exceptionnel grâce au crédit d'impôt.
Dans certains pays le dommage causé par les opérations de change n'est pas remboursable à cause des impôts. Si, par exemple, une société financière affiliée est ruinée à cause des pertes dues aux opérations de change et doit être liquidée les investissements de la société tête de file sont imposables.
On a aussi recours aux sociétés off-shore lorsqu'il s'agit du crédit-bail (leasing), surtout si la société off-shore possède des fonds importants qui ne sont pas à investir. Or, la situation est lourde de leur rapatriement suivi d'imposition très élevée.
Les sociétés off-shore sont aussi utiles pour obtenir des entités étrangères, pour restructurer les corporations à l'échelle internationale, les investissements dans l'immeuble et pour d'autres projets liés par leurs finances.
Compagnies-armateurs et aériennes
Dès le début du 20-e siècle le Panama et le Liberia sont les juridictions off-shore oùse situent des sociétés off-shore qui possèdent des navires marchands et une flottille de yachts. Plusieurs autres juridictions off-shore importantes (l'île de Man, l'île de Madère, Jersey, Gibraltar, Chypre, les Bahamas, Belize et Maurice) ont la possibilité d'enregistrer la flotte moderne et les yachts à des prix raisonnables et d'exonérer d'impôt sur le revenu provenant de la navigation et de l'affrètement. Les propriétaires de navires de distraction qui ont l'intention de naviguer dans les eaux territoriales de l'UE pendant une longue période sont obligés de recevoir un avis spécial relatif à la TVA.
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